Déposée le 12 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H. GRAND-CHAVIN LAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H. GRAND-CHAVIN LAMY domicilié(e) 12 Avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ (dossier no 2152592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 550 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2152592) - France.
La marque ROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROD est expirée depuis le 12 janvier 2010.
H. GRAND-CHAVIN LAMY a également déposé les autres marques suivantes : GECEL , OPTIX
H. GRAND-CHAVIN LAMY (S.a.r.l.) - 12 Avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ (dossier no 2152592) - France - SIREN 646550269
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2152592) - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152592 - Publication au BOPI 1999-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Lunettes de sport, lunettes solaires, visières antiéblouissantes, lunettes de protection pour l'industrie.Vélos, vélomoteurs;poignées de guidon de bicyclettes, de motocycles; accessoires pour vélos et vélomoteurs compris dans cette classe
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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